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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DE LA COTE D'OR
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COTEDOR-RANDONNEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTEDOR-RANDONNEE
COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DE LA COTE D'OR ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3445855
Date de dépôt :
10/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2016
COTEDOR-RANDONNEE de COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DE LA COTE D\'OR

Présentation de la marque COTEDOR-RANDONNEE

Déposée le 10 août 2006 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DE LA COTE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTEDOR-RANDONNEE »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DE LA COTE D'OR domicilié(e) 19 RUE FERDINAND DE LESSEPS, BP 1601,21035 DIJON CEDEX - 21035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 115 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DE LA COTE D'OR domicilié(e) 19 RUE FERDINAND DE LESSEPS, BP 1601,21035 DIJON CEDEX - 21035 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTEDOR-RANDONNEE est expirée depuis le 10 août 2016.

COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DE LA COTE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : RANDO RAID DES VOLCANS CDRP 63 , RANDO CAMPAGNARDE LOIRE EN RHÔNE-ALPES , BALADE A ROULETTES , RAND'ORNE


COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DE LA COTE D'OR ASSOCIATION Loi 1901 - 19 RUE FERDINAND DE LESSEPS, BP 1601,21035 DIJON CEDEX - 21035 - France - SIREN 420115149


COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DE LA COTE D'OR - 19 RUE FERDINAND DE LESSEPS, BP 1601,21035 DIJON CEDEX - 21035 - France


Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481550 - Publication au BOPI 2008-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.